Les drogues et la conduite

1. Sanctionnées dès qu'elles sont détectées

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Pour toutes les drogues, il n'y a pas de seuil maximal toléré (comme pour l'alcool, sanctionnée à partir de 0,5 g par litre de sang ; 0,20 g pour un conducteur débutant).

Ainsi, la conduite sous l'emprise de stupéfiants peut être sanctionnée même à très faible dose. Or, la présence d'une drogue comme le cannabis peut être détectée plusieurs jours après absorption. Un consommateur régulier reste positif plus longtemps qu'un consommateur occasionnel.

Un dépistage peut être décidé à la suite d'une infraction, d'un accident ou d'un simple contrôle de routine (comme pour l'alcool). Généralement, le contrôle est fait à l'aide d'un test salivaire, sur le bord de la route.

2. Les enjeux

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En 2015, 23 % des personnes décédées sur les routes ont été tuées dans un accident impliquant un conducteur sous l'emprise de stupéfiants. Soit près de 800 morts par an !

3. Les drogues testées

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Toutes les drogues sont détectables, et notamment :
- cannabis, marijuana, haschisch,
- cocaïne et crack,
- héroïne et opiacés,
- amphétamines,
- méthamphétamines et ecstasy.

4. Les effets (du cannabis)

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Le cannabis reste la drogue la plus consommée. Ces effets sont souvent sous-estimés, à tel point que certains en parlent comme étant une drogue "douce". Pourtant, le cannabis multiplie par 2 le risque d'avoir un accident de la route. Combiné à l'alcool, ce risque est multiplié par 14 !

Ses effets :
- l'allongement du temps de réaction (effet principal),
- une baisse des facultés visuelles et auditives,
- une mauvaise évaluation des distances et des vitesses,
- une mauvaise coordination des gestes,
- la perturbation des automatismes,
- les trajectoires deviennent imprécises,
- une baisse du niveau de vigilance, de la concentration et de la lucidité,
- parfois, des hallucinations.

5. Les sanctions encourues

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La conduite en ayant consommé des stupéfiants est un délit passible de 2 ans de prison et 4 500 € d’amende maximum. Il s’accompagne d’une perte de 6 points sur le permis.

Ce délit peut être assorti de peines complémentaires (selon le tribunal) :
- la suspension ou annulation du permis de conduire,
- la condamnation à des peines de jours-amendes,
- l'obligation d’effectuer un travail d’intérêt général,
- l'obligation d’effectuer,un stage de sensibilisation à la sécurité routière (payant),
- l'obligation d’effectuer, un stage de sensibilisation aux dangers des stupéfiants (payant),
- l'interdiction de conduire certains types de véhicules, y compris ceux qui ne nécessitent pas de permis de conduire,
- l'immobilisation du véhicule.

En cas de refus de se soumettre à un dépistage de stupéfiants, le conducteur est considéré comme étant positif et encourt les mêmes sanctions.

6. Association de stupéfiants et d'alcool

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En cas d'association de stupéfiants et d'alcool (risque multiplié par 14), les sanctions sont encore plus sévères :
- l'amende peut atteindre 9 000€,
- le conducteur risque 3 ans de prison.

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