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Comment récupérer mes points de permis avec mon CPF ?

Vous avez perdu des points sur votre permis et vous vous demandez comment les récupérer ? Cet article explore les méthodes efficaces pour regagner vos points et vous informe sur l'éligibilité de ces options au financement via le compte personnel de formation (CPF). Découvrez tout ce que vous devez savoir avec En Voiture Simone.

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Comment récupérer les points de son permis ?

Perdre des points sur votre permis de conduire peut être source d'anxiété, que vous l’ayez financé via le montant ou le nombre d’heures de votre CPF ou non. Heureusement, il y a des méthodes efficaces pour les regagner. Que vous déteniez un permis A1, A2, B, B1, B96, BE, B78, C1, C, D1, D, C1E, CE, D1E ou DE, deux options s'offrent à vous. Vous pouvez suivre un stage de récupération de points et recevoir une attestation qui confirme le retour de vos points, ou vous pouvez attendre une récupération automatique des points, à condition de ne pas commettre d'autres infractions entre-temps.

Pour connaître votre solde de points, consultez le téléservice Mes points permis. Un permis définitif compte 12 points et un permis probatoire démarre à 6, augmentant de 2 à 3 points tous les ans. Si votre solde tombe à zéro, le permis est annulé et un délai de 6 mois minimum est nécessaire avant de pouvoir repasser l'examen.

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Bon à savoir

Si votre permis a été annulé (zéro point) et que vous envisagez de repasser l'examen théorique ou pratique, vous pouvez utiliser vos crédits CPF pour financer votre permis. Cette règle s'applique à tous les types de permis, de A1 à D1E.

Première option : participer à un stage de récupération de points, aussi connu sous le nom de stage de sensibilisation à la sécurité routière. Ce stage se déroule pendant 2 jours consécutifs dans un centre agréé de votre choix et vous permet de regagner jusqu'à 4 points à condition que votre solde de points ne soit pas nul et que vous n'ayez pas assisté à un stage similaire l'année précédente. Une attestation vous est remise à l'issue du stage pour certifier la récupération des points.

Deuxième méthode : la récupération automatique des points, qui ne requiert aucune action de votre part, sauf éviter de nouvelles infractions.

Voici comment cela fonctionne :

  • infractions mineures : pour des infractions légères comme un excès de vitesse inférieur à 20 km/h, 1 point peut être récupéré 6 mois après les faits, à condition qu'aucun autre délit n'ait été commis ;
  • infractions plus graves : vous pouvez récupérer tous vos points après 2 ans pour des infractions de 1ʳᵉ, 2e et 3e classe, ou après 3 ans pour des infractions de 4e et 5e classe ;
  • récupération partielle sur 10 ans : les points retirés pour des contraventions de 1re à 4e classe sont restitués après 10 ans, sous réserve que votre permis n'ait pas été annulé.
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Bon à savoir

Si vous possédez un permis probatoire et commettez une infraction routière, l'accumulation annuelle de points est suspendue. Pour toute infraction entraînant un retrait de 3 points ou plus, un stage de sensibilisation à la sécurité routière devient obligatoire.

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Le stage de récupération de points est-il éligible au CPF ?

Depuis le 1er janvier 2024, le catalogue des formations éligibles au CPF a été élargi pour inclure une gamme plus vaste de permis, tels que le A1, A2, B, B1, B96, BE, B78, C1, C, D1, D, C1E, CE, D1E, et DE.

Chaque candidat ou candidate peut désormais utiliser ses droits CPF, y compris les crédits DIF transférés avant 2021, pour financer les formations nécessaires à l'obtention du code de la route, du permis de conduire, ou les deux. Dans certains cas, le soutien de l’employeur pour le financement CPF est nécessaire.

Toutefois, conformément à la loi du 21 juin 2023, certaines formations restent non éligibles au CPF, notamment :

  • les remises à niveau en conduite ;
  • les stages de récupération de points ;
  • les heures de conduite pour le passage de la boîte manuelle à la boîte automatique ;
  • la formation de 7 heures pour les titulaires du permis B souhaitant conduire un deux-roues ou un trois-roues motorisé ;
  • la formation pour le permis A nécessitant un permis A2 depuis au moins 2 ans et une formation complémentaire de 7 heures.

Vous ne pouvez donc pas utiliser votre CPF pour effectuer un stage de récupération de points.