Aujourd’hui, nous nous intéressons à la puissance fiscale sur la carte grise, c’est-à-dire aux chevaux de votre auto… Le cheval fiscal se définit comme l’unité de mesure de la puissance administrative de votre véhicule. Vous devez en connaître le nombre pour obtenir la carte grise, immatriculer la voiture et enfin contracter une assurance. En Voiture Simone vous aide à trouver ces fameux chevaux de papier 🙂.
Si vous envisagez d’acheter une voiture d’occasion, tout commence par la lecture de la carte grise. Vous y trouverez différentes informations, comme l’année de première mise en circulation, éventuellement les dates de contrôle technique. Ce document indique également la puissance administrative de la voiture exprimée en nombre de chevaux fiscaux, les CV.
La puissance fiscale d’un véhicule se calcule en prenant en compte la valeur normalisée d’émission de dioxyde de carbone (CO2, gaz à effet de serre) et la puissance maximale du moteur en kilowatts (kW).
En principe, l’appellation « carte grise » a disparu en 2009 au profit du joli nom de « certificat d’immatriculation ».
La puissance fiscale détermine en grande partie le prix de la carte grise. Cette dernière s’obtient en multipliant le nombre de chevaux fiscaux par le montant de la taxe régionale d’immatriculation pour 1 CV. Ce montant est validé ou modifié chaque année par chaque conseil régional et appliqué à l’ensemble des véhicules s’immatriculant sur son territoire. La taxe se paie au moment de la création du certificat d’immatriculation et comme tout impôt participe au financement de l’État.
Ceci dit, la vraie puissance du moteur est plutôt exprimée par les chevaux DIN que par les chevaux fiscaux. Les termes « cheval fiscal » et « puissance » évoquent un peu la même chose pour les non-spécialistes. Cependant, il faut faire la différence entre le CV qui correspond à une notion administrative et la vraie force (de déplacement) du moteur (qui permet de rouler sans peine en côte). Celle-ci s’exprime en chevaux-vapeur, les ch, ou chevaux DIN.
Le cheval-vapeur est une unité de mesure inventée lorsque la machine à vapeur a remplacé les chevaux (équins) pour exercer la force de traction. Il a été établi que 1 ch correspond à la puissance nécessaire pour soulever 75 kg à 1 mètre du sol en 1 seconde. Il équivaut à 735,5 watts (souvent arrondi à 736 W).
Les puissances s’expriment généralement en watts, unité de mesure internationale et donc partagée. Le cheval-vapeur reste une survivance historique pouvant varier selon le pays (les Britanniques l’ont calculé à partir de livres pour le poids et de pieds pour la distance…).
Pour trouver les chevaux fiscaux d’une auto, soit celle-ci est neuve et vous vous rendez sur Internet, soit elle est d’occasion et vous trouvez tout sur sa carte grise.
Vous pouvez connaître le type de carburant d’un véhicule en vous référant à son certificat d’immatriculation, grâce au champ P.3.
Pour un véhicule d’occasion, rien de plus simple que de consulter le certificat d’immatriculation. Il y figure la puissance en chevaux fiscaux à la case P.6. Cette case se trouve sur la droite du document, entre U.1 juste en dessous et J.3 un peu plus au-dessus.
Le montant total des taxes (régionale, malus CO2…) est indiqué en case Y.6 de cette même carte grise. Elles peuvent influer sur le prix effectif de l’immatriculation.
Voici, pour les amateurs de chiffres, la formule de calcul des chevaux fiscaux actuellement appliquée en France.
Depuis 2020, la formule de calcul de la puissance fiscale du véhicule a été modifiée, prenant notamment en compte les voitures électriques homologuées depuis novembre 2019. Comme elles n’émettent que très peu de CO2, ce paramètre de malus écologique a été supprimé. Ce mode de calcul (ci-dessus) remplace celui-ci que l’on trouve encore parfois sur les simulateurs non mis à jour (ci-dessous).
Comme le prix de la carte grise varie finalement en fonction de nombreux éléments, et notamment les suivants :
Le plus simple reste de vous rendre sur le site Service-public.fr et d’utiliser le simulateur en ligne tout simple. Vous réalisez la simulation et obtenez à la fois la puissance fiscale et le coût du certificat d’immatriculation.
Pour immatriculer un véhicule neuf, c’est-à-dire sans carte grise, soit la démarche est faite par le vendeur, soit vous vous rendez sur le site de l’ANTS.
Les Régions restent libres de fixer le montant de la taxe d’un cheval fiscal. Sans entrer dans leur mode de calcul 😅, sachez que, par conséquent, ce montant et les barèmes de calcul de la taxe diffèrent selon votre lieu de résidence et d’immatriculation du véhicule. En 2023, la taxe régionale pour 1 CV coûte de 23 € en Corse à 55 € en Bretagne. Pour connaître le prix du cheval fiscal selon votre commune, rendez-vous sur le simulateur mis à disposition par le service public.
Depuis 2020, les véhicules fonctionnant à l’électricité, à l’hydrogène ou à un mélange des deux se voient entièrement exonérés de taxe régionale sur l’ensemble du territoire national, quelle que soit leur puissance administrative.
Avant tout achat de véhicule, pensez que le nombre de chevaux fiscaux influe généralement peu sur le montant de votre prime d’assurance. Les assureurs s’appuient plus volontiers sur la puissance réelle du moteur (ch ou DIN, exprimée en kW à la rubrique P.2 de la carte grise). La puissance du véhicule et le risque d’accident s’élevant (selon les statistiques) en même temps, ils entraînent la prime d’assurance avec eux.