Comment fonctionne le numéro d’immatriculation ?
Le numéro d’immatriculation de la voiture, c’est un peu comme l’équivalent de votre numéro de sécurité sociale. Mais au fait, savez-vous ce qui se cache derrière cette combinaison de chiffres et de lettres ? En Voiture Simone vous déchiffre ça tout de suite pour que vous compreniez comment le numéro de plaque d’immatriculation fonctionne.
Qu’est-ce que le numéro d’immatriculation d’une voiture ?
Vous savez qu’il est obligatoire mais finalement, il vous cache encore des choses. Alors concrètement, c’est quoi le numéro d’immatriculation ? Commençons par le système de gestion de la plaque d’immatriculation, passé du FNI au SIV. Si vous n’en avez jamais entendu parler, pas de panique, vous allez découvrir le fonctionnement de l’immatriculation des véhicules. 😉
Ancien système de gestion : le FNI
En 1950, le système d’immatriculation que l’on connaît sous le nom de FNI (Fichier national des immatriculations) est entré en scène avec une identité propre : une série de 1 à 4 chiffres, suivie de 1 à 3 lettres et couronnée par le numéro de département du propriétaire du véhicule. Les plaques, originellement noires avec des inscriptions blanches ou grises, ont revêtu une nouvelle apparence : blanches à l’avant, jaunes à l’arrière, jusqu’à devenir entièrement blanches, assorties d’une chic "eurobande" bleue à gauche, exhibant le drapeau de l’UE et le code du pays.
Aujourd’hui, il est toujours possible de croiser des automobilistes portant fièrement ces plaques vintage, comme pour les véhicules de collection. Cependant, lors d’un changement de propriétaire ou un déménagement, c’est un autre système qui a pris le relais, avec un nouveau certificat d’immatriculation.
Si vous croisez encore un véhicule avec une ancienne plaque d’immatriculation sous le format FNI, sachez qu’il s’agit d’une espèce en voie de disparition.
Nouveau système : le SIV
L’année 2009 a marqué l’apparition du SIV (Système d’immatriculation des véhicules), le nouveau système d’immatriculation. Contrairement à l’ancien système, ce numéro reste avec le véhicule tout au long de sa vie, même si la voiture est vendue ou déplacée.
Concrètement, voici comment se présente le nouveau numéro de plaque minéralogique SIV :
- Un format distinctif : AB-123-CD, 2 lettres, 3 chiffres et 2 lettres finales, chacun séparé par un tiret, le tout sur une plaque blanche ;
- Une eurobande à gauche, représentant l’Union européenne ;
- Un identifiant territorial à droite, en bleu, affichant le numéro du département et le blason de sa région (au choix).
Le nouveau système a donc brouillé les indices qui permettaient auparavant de déduire l’origine d’un véhicule. Ainsi, lorsqu’une personne souhaite acheter un véhicule, elle doit retracer son histoire différemment. Le ministère de l’Intérieur a mis en place la plateforme Histovec qui permet de retracer l’historique d’une voiture enregistrée dans le Système d’Immatriculation des Véhicules grâce à son certificat d’immatriculation. Cet outil est donc particulièrement intéressant à utiliser lorsqu’un conducteur souhaite acquérir un véhicule d’occasion.
Où trouver le numéro d’immatriculation de son véhicule ?
Le numéro d’immatriculation de votre véhicule, véritable signature unique de ce dernier, est un précieux renseignement qui se cache en divers endroits :
- Sur la plaque de voiture : c’est en effet l’endroit le plus évident. Il est présent sur la plaque avant et arrière du véhicule ;
- Sur la carte grise : jetons un premier coup d’œil à la case A. Ici, le numéro d’immatriculation trône en première place, exactement le même que celui qui est affiché sur votre plaque de voiture ;
- Sur le coupon détachable du certificat d’immatriculation : la partie inférieure de ce coupon reprend également le numéro d’immatriculation du véhicule. Avec en plus une inscription dans le corps principal du document.
Quel que soit son emplacement, le numéro doit être parfaitement lisible. En cas de manquement, n’hésitez pas à demander un duplicata de votre carte grise. Et refaire la plaque d’immatriculation si nécessaire ! Le certificat d’immatriculation contient de nombreuses autres informations comme le type mine. Ce code est le numéro d’identification de votre véhicule.
En cas de perte de son certificat d’immatriculation, il est important de réagir rapidement. Le propriétaire doit ainsi faire une déclaration de perte ou de vol au commissariat ou en gendarmerie avant de faire éditer une nouvelle carte grise. Le conducteur ou la conductrice pourra ensuite circuler avec un certificat provisoire d’immatriculation en attendant le document définitif.
Chaque véhicule doit posséder sa propre immatriculation pour circuler sur la voie publique. Les automobilistes doivent ainsi effectuer de nombreuses démarches relatives à l’immatriculation des véhicules. C’est notamment le cas lorsqu’ils font une demande certificat d’immatriculation après l’acquisition d’un nouveau véhicule par exemple. Ils devront alors se procurer plusieurs documents, dont le certificat de cession pour obtenir une nouvelle carte grise.
Lettres interdites
L’art de l’attribution des numéros d’immatriculation est précis et minutieux, et certaines règles sont claires : éviter toute confusion. C’est pourquoi les lettres I, O et U sont mises de côté, trop faciles à confondre avec le 1, le 0 et le V.
Qu’en est-il des combinaisons de lettres douteuses ou amusantes comme KK, PD, QQ ou WC ? Eh bien, surprise, elles sont tout à fait permises. Il y a cependant une exception, la combinaison "SS". En vertu du Code pénal, qui interdit le port ou l’exhibition d’insignes rappelant des organisations coupables de crimes contre l’humanité, vous ne verrez jamais "SS" s’afficher sur une plaque d’immatriculation du système SIV.
Date d’émission
Jouons un peu aux détectives. Saviez-vous que le numéro d’immatriculation de votre véhicule pourrait vous révéler son âge ? En effet, ces séries de lettres et de chiffres ne sont pas là par hasard. Elles suivent une progression qui donne une indication sur la date d’émission du numéro.
- D’abord, les chiffres varient : AA-001-AA à AA-999-AA ;
- Puis, le second caractère du bloc de lettres à droite évolue : AA-001-AB à AA-999-AZ ;
- Ensuite, c’est au tour du premier caractère de ce même bloc : AA-001-BA à AA-999-ZZ ;
- Le second caractère du bloc de lettres à gauche prend le relais : AB-001-AA à AZ-999-ZZ ;
- Et finalement, le premier caractère du bloc de lettres à gauche change : BA-001-AA à ZZ-999-ZZ.
Alors, prêt à faire vos calculs et à percer le mystère de l’âge de votre voiture ? 😉
Est-il possible de changer son numéro d’immatriculation ?
Le temps où l’on pouvait changer et choisir ses plaques d’immatriculation est révolu ! Désormais, ce n’est plus possible avec le système SIV. Vous êtes tombé sur une combinaison un peu gênante ? Il va malheureusement falloir vous y faire.
Il existe une seule et unique condition pour en changer en préfecture : l’usurpation de plaque minéralogique (à ne pas confondre avec un vol). C’est le cas si une personne fait immatriculer son véhicule avec de fausses plaques portant le même numéro que vous.
Et bien sûr, vous devez obligatoirement changer de plaque d’immatriculation lors du passage FNI au SIV !
En guise de consolation, sachez que vous avez tout de même la liberté de choisir le numéro de votre département.
L’avis de retrait est une déclaration qui retire le certificat d’immatriculation d’un véhicule. Cette décision peut émaner du ministère de l’Intérieur, mais elle peut aussi provenir de son propriétaire. Rassurez-vous, cette notification n’entraîne pas la destruction définitive de la carte grise : il est possible de faire une demande de remise en circulation de la voiture.
Comment sont attribués les numéros d’immatriculation en France ?
L’attribution du numéro d’immatriculation, gérée par le Système d’immatriculation des véhicules, est un processus pour la vie. Grâce à un format spécifique (2 lettres - 3 chiffres - 2 lettres), nous avons presque 290 millions de possibilités à notre disposition. Suffisant pour environ 70 ans d’immatriculations ! Pourtant, certains caractères sont évités, afin d’empêcher toute confusion.